Mentions Légales et Transparence Institutionnelle
Identité de l'Association
Le Comité Départemental de Tourisme Équestre du Doubs est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
RNA : W252001054
SIREN : 831541958
Siège Social : MAISON DU CHEVAL, 52 RUE DE DOLE, 25000 BESANÇON, France.
Directeur de la Publication
La direction de la publication est assurée par le Président de l'association, Marc Delacroix. Toute demande de rectification ou de droit d'accès aux données doit être adressée par écrit au siège social de l'association.
Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Transparence Financière
Conformément à nos statuts et à nos valeurs d'intérêt général, le Comité Départemental de Tourisme Équestre du Doubs affirme que l'intégralité de ses ressources, qu'elles proviennent de subventions publiques ou de dons privés, est exclusivement réinvestie dans le développement de programmes éducatifs et de protection de l'environnement au service de la communauté. L'association n'exerce aucune activité commerciale et ne poursuit aucun but lucratif. Toutes nos actions visent à renforcer l'accessibilité aux sentiers de randonnée pour tous les citoyens, garantissant un patrimoine naturel préservé pour les générations futures.